Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU SAINT ETIENNE
Numéro de dépôt :
953267
Date de dépôt :
18/03/1976
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU SAINT ETIENNE
Déposée le 18 mars 1976 par monsieur Aubert (Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU SAINT ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SAINT ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU SAINT ETIENNE est expirée depuis le 18 mars 1986.
Aubert (Etienne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511